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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD
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RESIDENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESIDENCES
BERNARDAUD société anonyme

Numéro de dépôt :
92404732
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012

Présentation de la marque RESIDENCES

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD domicilié(e) 27, rue Albert Thomas,87000 LIMOGES (dossier no 2211939) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2211939) - 75116 - France.

La marque RESIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCES est expirée depuis le 7 février 2012.

BERNARDAUD a également déposé les autres marques suivantes : B & Co LIMOGES FRANCE , MIEL ET MERVEILLES , BERNARDAUD , BERNARDAUD , ODEON , PECHER ET GOURMANDISES , VIE PRIVEE , PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES , BERNARDAUD , B BERNARDAUD MAITRE PORCELAINIER A LIMOGES DEPUIS 1863


BERNARDAUD société anonyme - 27, rue Albert Thomas,87000 LIMOGES (dossier no 2211939) - 87000 - France - SIREN 755501160


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2211939) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211939 - Publication au BOPI 2001-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Utensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, cristallerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes